Le règlement intérieur

Une communauté ne peut se passer de règles. Ce règlement est un contrat entre les familles et l’école, chaque partie devant s’attacher à le respecter scrupuleusement dans l’intérêt de tous et le respect des lois de la République. Il est destiné à garantir la sécurité des élèves et à contribuer le plus largement possible à leur épanouissement intellectuel et humain. Il pose comme principe fondamental la laïcité de l’action éducative au sein du service public d’enseignement.

Il apporte les garanties de protection contre toute forme de violence psychologique, physique ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence.
Ceux qui n’observent pas les règles établies pour la bonne marche de l’établissement devront en supporter les conséquences logiques. De même, tout fait commis hors de l’enceinte scolaire, en tant qu’il constitue un manquement manifeste aux obligations de l’élève peut faire l’objet de poursuites disciplinaires et/ou pénales devant l’instance ou la juridiction matériellement compétente.
Le règlement intérieur sera explicité par les professeurs principaux lors de la journée de rentrée et doit également être lu et signé par les élèves et leurs familles.
L’établissement est placé sous vidéo surveillance.

1. LE CARNET DE CORRESPONDANCE
Outil de liaison entre la famille et le collège, le carnet de correspondance est un DOCUMENT OFFICIEL, fourni une fois, gratuitement, à la famille en début d’année scolaire. Il doit être rempli et régulièrement signé par les parents. Toutes les informations utiles et indispensables y figurent.
1.1. Il doit rester dans son état d’origine : pas de ratures, photos, images, coloriages, découpages… l’élève doit toujours être en mesure de le présenter et ne peut se soustraire à cette obligation.
1.2. Il est obligatoire pour sortir de l’établissement. Dans le cas contraire, l’élève est maintenu au collège jusqu’à 17h.
1.3. La famille est tenue de racheter un carnet en cas de perte, ou de dégradations. Ces dernières relèvent du régime des punitions. Le prix est fixé par le conseil d’administration du collège (5 euros, voté le 7/11/17)
1.4. Toute falsification ou mauvais usage du carnet relève du régime des sanctions.

2. FONCTIONNEMENT DE L’ETABLISSEMENT
Le collège est ouvert le lundi de 9h30 à 17h, les mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 17h00, et le mercredi de 8h30 à 13h30.
Lors des sorties, les élèves doivent quitter les abords de l'établissement ou prendre les moyens de transports
mis à leur disposition. En cas de problème, ils peuvent réintégrer le collège jusqu'à 17h. La responsabilité de l'établissement n'est engagée que dans le contrôle des autorisations de sorties qui se font au portillon.
L’interdiction de fumer dans l’enceinte de l’établissement s’applique à tous les personnels depuis le 1er février2007 (circulaire MEN/DGESCO/B 3.1 du 29 novembre 2006).

3. VIE SCOLAIRE

Les élèves qui viennent en deux roues doivent déposer leurs casques à la Vie Scolaire. Les trottinettes, skateboards …. sont interdits.
A 8h30, 10h30, 14h et 16h, tous les élèves se rangent, par classe, dans la cour, dès la première sonnerie et attendent les professeurs qui viennent les chercher. Aux interclasses, ils se déplacent librement, en ordre et dans le calme, afin de garantir la sécurité de chacun.
En aucun cas, les élèves ne doivent se trouver dans les couloirs, les halls, les escaliers et les étages pendant les récréations.
3.2. Arrivées au collège
Dès leur arrivée, les élèves doivent entrer dans l'établissement.
3.3. Sorties du collège
En début d’année, les parents d’élèves doivent décider des autorisations qu’ils donnent. Ce choix doit figurer clairement, sans rature, au dos du carnet de correspondance.
Cette décision doit être mûrement réfléchie, car elle engage pleinement la responsabilité du (des) signataire(s).
Trois possibilités existent et sont laissées au choix des familles, que les élèves soient transportés ou non :
1. Régime 1 : les élèves en cas d’absence de professeur ou d’une modification exceptionnelle d’emploi du temps dans l’intérêt des familles et du service, l’élève est autorisé à sortir avant la fin de son emploi du temps habituel. L’élève qui pourra quitter le collège sans nécessairement avertir sa famille de l’absence d’un enseignant.
2. Régime 2 : l’élève doit respecter l’amplitude de son emploi du temps même en cas d’absence d’enseignant. Ce choix assure la famille que l’enfant sera gardé dans l’enceinte de l’établissement jusqu’à la fin de son emploi du temps habituel, notamment en cas d’absence imprévue du professeur chargé du dernier cours.
3. Régime 3 : l’élève doit être présent au collège de 8h30 à 17h.
L’élève pourra cependant être libéré plus tôt :
- sur demande écrite de la famille en cas d’absence d’un enseignant,
- si quelqu'un vient le chercher et signe une décharge à la vie scolaire après s'être présenté à l'accueil.
Le choix de la famille peut être modifié en cours d’année, à condition d’en formuler la demande par écrit au CPE.
Un élève qui termine sa journée avant la fermeture du collège peut toutefois être accueilli en permanence jusqu’à 17h, dans le respect du règlement.
AUCUNE AUTORISATION DE SORTIE NE SERA DONNÉE PAR TÉLÉPHONE.
AUCUNE SORTIE NE SERA AUTORISÉE ENTRE 2 HEURES DE COURS.
3.3.2. Les élèves demi-pensionnaires ne sont pas autorisés, sauf demande écrite préalablement déposée à la vie scolaire (au plus tard à 10h), à quitter l’établissement sans prendre le repas de midi. Cette demande ne pourra être faite à titre exceptionnel, que s’ils n’ont plus aucun cours de la journée.
3.3.3. Il est rigoureusement interdit aux élèves demi-pensionnaires de sortir du collège avant la dernière heure de cours de la journée sans autorisation expresse de l’administration. Cette autorisation ne pourra être donnée que dans des cas très exceptionnels. Si un rendez-vous médical est invoqué, un justificatif devra être fourni. La recevabilité des demandes sera laissée à la seule appréciation de l’administration.
Tout manquement à cette règle sera sanctionné.
3.4. Le contrôle des absences et des retards
3.4.1. De par la loi, toute absence doit être signalée par la famille le jour même par téléphone. Elle doit être confirmée par un billet d’absence du carnet de correspondance, signé par les parents, le jour du retour en classe. Un contrôle hebdomadaire sera fait par la vie scolaire.
3.4.2. Toute absence impérative ou prévisible doit faire l’objet d’une demande écrite adressée à l’avance au CPE. Toute absence non justifiée sera signalée à la famille par SMS ou par téléphone le jour même.
3.4.3. En cas de maladie contagieuse, la famille doit prévenir l’établissement dans les meilleurs délais. Lors du retour dans l’établissement, un certificat médical de non-contagion de l’élève pourra être exigé.
3.4.4. Les absences répétées pour motifs non recevables seront signalées aux autorités compétentes en fonction de la situation (assistante sociale, Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Alpes-Maritimes et pourront entraîner la suppression des bourses ou un signalement aux services judiciaires.
3.4.5. Les retards en début de cours ne sont pas tolérés et seront notés sur Pronote. Les retards répétés seront punis.
3.5. Les règles de vie
3.5.1. Respect des personnes
Le respect de l’autre et de tous les personnels, la politesse, sont autant d’obligations inscrites au règlement intérieur. Toutes les formes de discriminations qui portent atteinte à la dignité de la personne, tout propos ou comportement à caractère raciste, antisémite, xénophobe, sexiste et homophobe ou réduisant l’autre à une apparence physique ou à un handicap sont à proscrire.
Un comportement d’où sont exclus les « débordements d’affection » est attendu des élèves, tant dans l’établissement qu’aux abords immédiats.
3.5.2. Propagande
Conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnaît l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.
Les mêmes règles s’appliquent aux personnels.
Toute propagande commerciale, politique ou confessionnelle est interdite sous quelque forme que ce soit dans l’enceinte du collège.
3.5.3. Respect du bien commun
Chacun doit avoir le respect du bien commun mis à sa disposition et du bien d’autrui.
Les familles voudront bien souligner auprès de leurs enfants cette règle élémentaire de vie collective. Elles devront payer les dégradations et les salissures commises volontairement et/ou intentionnellement selon le principe adopté en Conseil d’Administration et accepter les sanctions prises à l’encontre de leurs auteurs : un travail d’intérêt général peut être demandé à l’élève.
Dans le même esprit, la consommation de chewing-gum dans le collège est toléré uniquement dans la cour et sous réserve de le jeter dans une poubelle.
Les élèves responsables de vol seront sévèrement sanctionnés. Toutefois, les familles voudront bien exhorter leurs enfants à veiller à leurs affaires personnelles. L’administration ne peut être tenue pour responsable des objets perdus, volés ou détériorés.
3.5.4. Actes délictueux
Toute forme de violence, le racket, le harcèlement (y compris par le biais d’Internet), les brimades et les jeux dangereux de tout ordre seront sévèrement sanctionnés.
Relèvent d’une sanction grave, (conformément à la loi et dans un souci de préservation de la santé des élèves) :
- L’introduction dans le collège de tabac, cigarette, cigarette électronique, briquet ou allumette.
- L’introduction dans le collège d’objets ou de produits dangereux, nocifs ou illicites.
- La consommation de tabac, d’alcool, de stupéfiants ou de produits illicites.
- L'introduction dans le collège d'aérosols.
L’utilisation des mêmes produits aux abords de l’établissement n’est pas autorisée.
La fraude sous ses diverses formes (exercices de contrôle, autorisation de sortie, billets d’absence…) entraîne des sanctions graves. Toute tentative de fraude est assimilée à la fraude.
3.5.5. Téléphone portable et appareils électroniques.
En vertu de la Loi 2010-788 du 12 juillet 2010 l’usage du téléphone portables est réglementé dans l’enceinte de l’établissement : il n’est autorisé qu’exceptionnellement et après accord de la direction. L’élève pris en situation d’infraction devra remettre son téléphone éteint à l’adulte responsable qui le remettra au secrétariat de direction. Il sera ensuite restitué au responsable légal. Le téléphone doit être éteint avant d’entrer dans le collège et ne doit être rallumé qu’après la sortie.
En ce qui concerne les baladeurs, lecteurs de toutes sortes, jeux électroniques, les objets connectés etc. leur utilisation est interdite. Prendre des photographies ou des vidéos exposerait l’élève à des sanctions disciplinaires, voire des poursuites judiciaires de la part de l’établissement et/ou de la famille impliquée, en application de l’article 9 du code civil (« chacun a droit au respect de sa vie privée […]).
3.5.5. La tenue vestimentaire
Une tenue correcte est exigée. Toute chaussure non attachée au talon est à proscrire
Le chef d’établissement reste seul juge et se réserve le droit de convoquer immédiatement la famille pour y remédier sans délai. Le port du bonnet ou de la casquette, interdit à l’intérieur des locaux, est toléré dans la cour.
3.5.7 La permanence
La salle de permanence est une salle de travail équivalente aux salles de classe. La cour ne tient lieu de permanence que de manière exceptionnelle. Un marquage au sol dans la cour indique l’emplacement sur lequel les élèves sont tenus de se ranger.
3.5.8. Les procédures disciplinaires
Les procédures disciplinaires sont soumises au respect des principes généraux du droit : le principe de légalité des fautes et des sanctions, la règle « non bis in idem », le principe du contradictoire, le principe de la proportionnalité, le principe de l’individualisation et l’obligation de motivation. Toute demande de punition ou de sanction donne lieu à la rédaction d’un rapport sous 24 heures.
Si les règles de vie ne sont pas respectées, l’élève s’expose aux procédures disciplinaires suivantes :
3.5.8. a Des punitions scolaires : (par tout personnel de la communauté scolaire).
-Observation sur le carnet de correspondance,
-Excuses publiques orales ou écrites,
-Devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue,
-Retenue,
-Exclusion de cours : de manière exceptionnelle (et dans des conditions bien précises), l’élève est alors conduit chez le CPE, puis en permanence, pour effectuer un travail supplémentaire indiqué par le professeur qui produit le rapport à l’administration dans les 24 heures. La famille est prévenue par sms et par le professeur qui a exclu l’élève.
3.5.8. b Des sanctions disciplinaires : (prononcées par le chef d’établissement ou le conseil de discipline).
- L’échelle réglementaire des sanctions applicables est la suivante :
- L’avertissement ;
- Le blâme ;
- La mesure de responsabilisation, exécutée dans l’enceinte de l’établissement ou non, en dehors des heures d’enseignement, qui ne peut excéder vingt heures ;
- L’exclusion temporaire de la classe qui ne peut excéder huit jours et au cours de laquelle l’élève est accueilli dans l’établissement ;
- L’exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes qui ne peut excéder huit jours ;
- L’exclusion définitive de l’établissement ou de l’un de ses services annexes (relève de la compétence du conseil de discipline).
Chacune de ces sanctions peut être assortie du sursis avec une durée déterminée.
En application de l’article L. 131-6 du Code de l’éducation, le maire de la commune où est domicilié l’élève doit être informé de la durée des sanctions d’exclusion temporaire ou définitive dudit élève.
3.5.9. Les mesures de prévention, d’accompagnement, de réparation ET DE RESPONSABILISATION
a) La commission éducative
Elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires. Elle doit favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. La composition est arrêtée par le conseil d’administration après désignation des membres par le chef d’établissement. Elle comprend au moins le chef d’établissement, un représentant des parents d’élèves, un professeur et toute personne que la commission invitera pour faciliter la compréhension de la situation.
Lorsqu’un élève enfreint régulièrement le Règlement Intérieur ou pose un acte grave, le Chef d’Etablissement peut convoquer la Commission Educative. La commission peut décider sous la responsabilité du chef d’établissement une sanction, des mesures de prévention, d’accompagnement et de réparation. Elle peut également recourir à ces dispositifs alternatifs de manière autonome.
b) Les mesures de prévention
Les mesures de prévention visent à prévenir la surveillance ou la répétition d’actes répréhensibles : confiscation d’un objet dangereux, désignation d’un tuteur. Avec l’accord de l’élève et de sa famille, un dossier pourra être constitué en vue de l’intégration d’un dispositif spécifique.
c) Les mesures d’accompagnement
Les mesures d’accompagnement consistent par exemple à obtenir l’engagement d’un élève sur des objectifs précis en termes de comportement. Cet engagement donne lieu à la rédaction d’un document signé par l’élève, à la mise en place d’une fiche de suivi et/ou à la désignation d’un tuteur. La famille en est tenue informée.
d) Les mesures de réparation
Les mesures de réparation consistent en un travail d’intérêt général. Elles ont un caractère éducatif, ne comportent aucune tâche dangereuse ou humiliante et requièrent l’accord de l’élève et de ses parents. En cas de refus par l’un ou l’autre des parties, une sanction éventuellement plus lourde que celle prévue initialement, peut s’appliquer.
e) Le travail d’intérêt scolaire
Il constitue la principale mesure d’accompagnement d’une exclusion temporaire. Afin d’éviter toute rupture avec la scolarité, l’élève est tenu de réaliser des travaux scolaires tels que leçon, rédaction, devoirs et de les faire parvenir à l’Etablissement selon des modalités clairement définies.
f) La mesure de responsabilisation
Cette mesure doit permettre à l’élève de s’amender à travers une action positive. Elle consiste à participer, en dehors des heures d’enseignement, à des activités de solidarité, culturelles ou de formation ou à l’exécution d’une tâche à des fins éducatives pendant une durée qui ne peut excéder vingt heures. Elle peut se dérouler dans le collège ; si elle se déroule au sein d’une association, d’une collectivité, l’accord voire l’engagement de l’élève et de la famille sont obligatoires ainsi que la signature d’une convention.

4. ORGANISATION PEDAGOGIQUE
4.1. Les élèves doivent assister à tous les cours prévus à leur emploi du temps.
Au regard de la loi, un élève ne peut en aucun cas refuser d’étudier certaines parties du programme de sa classe, ni se dispenser de l’assistance à certains cours, sauf cas de force majeure ou autorisation exceptionnelle laissés à l’appréciation du chef d’établissement.
4.2. La notation
Chaque trimestre, les familles recevront le bulletin, le relevé de notes de leur enfant.
Tous ces documents sont consultables sur l’Environnement Numérique de Travail (E.N.T.) du collège.
4.3. Le conseil de classe
Il se réunit sous la présidence du chef d’établissement. Tous les professeurs de la classe ainsi que les deux délégués parents et élèves, tous membres de droit, sont invités.
Le conseil de classe accorde les félicitations, les compliments ou les encouragements aux élèves qui ont donné plus particulièrement satisfaction par leur travail, leur conduite et leur attitude positive et constructive. Ces récompenses ne sont pas systématiques et sont laissées à l’appréciation du président du conseil de classe. Un élève peut également être alerté quant à son travail et/ou sa conduite.
• Les félicitations témoignent de très bons résultats et d’un comportement irréprochable.
• Les compliments témoignent de bons résultats et d’un comportement sérieux.
• Les encouragements tiennent compte des efforts fournis au regard du potentiel.
Le professeur principal est « en charge » de la classe. Les parents doivent être en liaison fréquente avec lui.
Les délégués de classe, élus par leurs camarades au début de l'année scolaire, sont leurs représentants auprès du chef d'établissement et de ses collaborateurs, enseignants ou administratifs, ainsi que dans les différents conseils.
La liste des délégués des parents aux conseils de classes est arrêtée par le Chef d’Etablissement sur proposition des associations de parents représentées au Conseil d’administration. Ils sont au nombre de deux par classe. Des suppléants peuvent être prévus de la même manière. Ils représentent tous les parents d’élèves.
4.4. Les rencontres parents-professeurs
Des réunions parents-professeurs sont organisées chaque année selon un planning établi en début d’année scolaire. Les dates sont mentionnées dans le carnet de correspondance. Les bulletins scolaires ou les relevés de notes sont remis lors de ces rencontres.
Tout au long de l'année, les parents et les professeurs peuvent convenir d'un rendez-vous par le biais du carnet de correspondance.
4.5. L’éducation physique et sportive
4.5.1. Au même titre que les autres enseignements, les cours d’éducation physique et sportive sont obligatoires.
4.5.2. Un certificat médical ou une indisposition passagère signalée par les parents, contre-indiquant la pratique d’activités physiques, ne saurait dispenser l’élève de sa présence aux cours d’E.P.S., ou d’un renvoi en étude, ceci relevant de la décision du professeur. Si la dispense excède un mois, l’élève n’est pas tenu de se présenter au cours d’EPS.
4.5.3. Ce handicap passager ou durable ne doit pas évincer totalement l’élève des cours d’E.P.S. Il pourra y aider l’enseignant et ses camarades par ses actions d’observation, d’arbitrage, de conseil, d’aide à l’apprentissage, de relevé de performances autant qu’y apprendre personnellement les règles de SANTÉ et de SÉCURITÉ.
4.5.4. En accord avec la famille et le médecin traitant, l’enseignant d’E.P.S. adaptera et dosera l’activité de l’élève en fonction de ses possibilités.
4.5.5. Toute forme d’activité fera l’objet d’une évaluation qui figurera sur le bulletin trimestriel.
4.5.6. Une tenue réservée strictement à l’Éducation Physique et Sportive est obligatoire. Les élèves qui ne seront pas en possession de leur tenue au complet seront punis par le professeur.
Activité natation : les élèves sans leur tenue devront rester en permanence avec un travail fourni par les enseignants. (Les shorts, bermudas ne sont pas acceptés)
Activité gymnase : les élèves doivent se munir d’une paire de chaussures réservée à l’activité (semelles non marquantes).
4.6. Séquence d’observation en entreprise et stage en alternance
Les élèves de troisième ont obligation d’effectuer un stage d’observation en entreprise. Des stages en alternance peuvent être proposés à des élèves de quatrième et de troisième, après accord de la famille et de l’équipe pédagogique. Une convention devra être signée par le Chef d’établissement car l’élève reste sous statut scolaire lors de ces séquences.
4.7. Les CHARTES du collège (annexe 1 et 2)
- De l’usage de l’internet et de l’intranet dans le cadre pédagogique et protection des mineurs : tout utilisateur de l’internet dans le cadre de l’établissement scolaire (adulte et élève) s’engage à respecter la Charte (« utilisateurs adultes » ou « élèves ») qu’il aura préalablement signée. Le non respect de la charte concernée pourra entraîner une limitation voire la suppression d’accès aux services concernés. Ces dispositions ne préjugent pas de suites administratives et/ou pénales le cas échéant.
- CHARTE DES RÈGLES DE CIVILITÉ DU COLLÉGIEN
- De l’internat
Ces chartes auront été signées à l’inscription par les élèves et leurs familles.

5. Le C.D.I.
Le CDI est un lieu de travail agréable qui allie détente, culture et respect mutuel. Le CDI est un lieu de travail agréable qui allie détente, culture et respect mutuel. Le CDI est un lieu de travail agréable qui allie détente, culture et respect mutuel. 
5.1. Quand et comment venir au C.D.I.
Pendant les heures de permanence, le professeur documentaliste vient chercher les élèves qui souhaitent venir travailler ou lire au C.D.I. Le professeur documentaliste ne prend évidemment pas d’élèves au C.D.I. lorsqu’elle intervient déjà auprès d’une classe. Un élève présent doit rester toute l’heure, jusqu’à la sonnerie.
Les élèves viennent au C.D.I. faire un travail ou une recherche qui nécessitent l'utilisation des documents (dictionnaires, encyclopédies, ouvrages documentaires, CD-Rom,...), faire leurs devoirs ou lire une BD, un magazine, …
Le professeur documentaliste accueille également les élèves de 13h à 13h45 si le C.D.I. n’est pas occupé par un club Les élèves s'inscrivent le matin pour être prioritaires à la cantine et se rangent sous le préau à 13h. Tout élève inscrit qui mange en priorité sans se rendre au CDI sera refusé la fois suivante.
Les élèves non-inscrits mais disponibles à 13h peuvent se ranger sous le préau, sans inscription préalable.
Pendant les récréations, les élèves peuvent, emprunter et/ou rapporter des livres. 
5.2. Le fonds du C.D.I.
Le C.D.I. possède environ 5285 documents (romans, contes, BD, mangas, documentaires …) et des périodiques.
5.3. Les élèves au C.D.I.
Pour un bon fonctionnement, le respect du lieu et des personnes est indispensable.
Quand un élève est au C.D.I., il s'engage à y rester 1 heure et à ne pas gêner les autres élèves qui lisent ou travaillent. L’élève s'engage à respecter le matériel et les livres. Ainsi, l’élève doit rentrer calmement au C.D.I. et prendre les affaires dont il a besoin pour l'heure, ensuite déposer son cartable et son blouson, à l'entrée du CDI
Les livres sont destinés à toute la communauté scolaire, il convient donc d'en prendre soin pour tous. Il est important de ranger au bon endroit les livres consultés, en effet, un livre mal rangé est perdu. Chaque livre a une cote (= une adresse) qui permet de le ranger et de le retrouver.
5.4. Le professeur documentaliste
Le documentaliste est présent pour aider et conseiller chaque élève dans ses travaux de recherche ou dans le choix d'un livre. Son rôle est d’enseigner aux élèves la méthodologie de la recherche info-documentaire pour développer leur esprit critique et citoyen face au développement des médias.
Tous les documents du C.D.I. sont à la disposition de tous, il ne faut pas hésiter à demander de l'aide. Le documentaliste est à l'écoute des suggestions d'achats de livres, d'abonnements à des magazines,...
5.5. Les emprunts
Chaque élève peut emprunter 3 ouvrages pour une durée de 15 jours. En cas de retard, il peut prolonger cet emprunt.
Il est indispensable de se faire enregistrer lorsqu’on emprunte et qu’on rend un livre, cela, afin de savoir qui a le livre et de tenir à jour les statistiques.
En cas de perte du document prêté, une facture pour remplacement sera émise par le service de gestion
5.6. Les ordinateurs
Des ordinateurs sont accessibles au C.D.I. mais ne sont pas en libre accès. Il est nécessaire de demander l'autorisation avant de s'y installer pour y effectuer des recherches sur le fonds documentaire du C.D.I. consulter différents logiciels, ou faire une recherche demandée par un professeur.
Le C.D.I. est en réseau, chaque élève doit, avant tout, se mettre sur sa session pour pouvoir accéder à ses dossiers.
Internet est aussi disponible, mais uniquement pour des recherches en rapport avec un travail demandé par un professeur.

6. LE SERVICE ANNEXE D’HÉBERGEMENT
6.1. Le SRH (1/2 pension et internat) est un SERVICE que l’établissement rend aux familles.
L’élève se doit de respecter les personnels, la nourriture et les locaux. Le comportement inadmissible d’un élève (jet de nourriture, dégradation délibérée de couverts et de vaisselle,…) pourra entraîner son exclusion temporaire du service de restauration et d’hébergement et, un conseil de discipline susceptible de prononcer une exclusion définitive du service pourra être convoqué.
6.2. L’inscription
Elle est demandée par les parents en fin d’année scolaire pour TOUTE l’année suivante. Des changements de qualité peuvent être acceptés à titre exceptionnel sur demande écrite dûment motivée, adressée au Chef d’établissement.
Sauf cas de force majeure, le changement de catégorie ne sera pas autorisé en cours de trimestre. En cas de changement de qualité, l’élève changera de carnet de correspondance gratuitement.
6.3. Les frais
Il est proposé une inscription soit à un forfait 4 jours (lundi-mardi-jeudi-vendredi) soit à un forfait 5 jours. Les tarifs sont fixés pour l’année civile par le Département et présentés au conseil d’administration.
Ils sont forfaitaires et payables par trimestre dès la notification écrite par les services de gestion. Le collège applique aux tarifs d’hébergement le principe des trimestres inégaux.
6.4. Les remises d’ordre (cf règlement financier)
6.5. Système d’accès
Pour accéder à la demi-pension, votre enfant sera muni d’un code qui sera lié à l’empreinte de sa main.
6.6. Accueil exceptionnel des élèves externes à la cantine,
Il est accordé à titre dérogatoire et ponctuel et peut être autorisé sur demande écrite des parents au Chef d’Etablissement du collège.

7. SECURITE – ACCIDENTS – ASSURANCE
Excepté à l’occasion des rencontres parents-professeurs trimestrielles, les parents ne peuvent circuler à leur guise dans l’établissement, mais doivent, dès leur arrivée se présenter à l’accueil.
7.1. La Sécurité
7.1.1. Six assistants de sécurité par classe (hors délégués) sont nommés par les professeurs en début d’année scolaire. Ils ont pour mission de seconder le professeur en cas de risques majeurs (évacuation, mise à l’abri,…).
7.1.2. Sécurité en cas d’incendie : des notices particulières ainsi que les plans d’évacuation sont affichés dans chaque salle. La sonnerie spéciale (sirène) est un ordre impératif d’évacuation des locaux. Toute dégradation ou usage délibéré des installations de sécurité seront sévèrement sanctionnés.
7.1.3. Sécurité en cas de risque majeur (séisme, nuage toxique,…) : la sonnerie de fin de cours alternative avertira d’une mise à l’abri. Le P.P.M.S. (Plan Particulier de Mise en Sûreté), diffusé à tous les personnels, détaille les dispositions à prendre. Il est de la responsabilité de chaque adulte de l’établissement de l’appliquer.
7.2. Accidents
Tout élève accidenté sera évacué selon les consignes données par le 15.
Tout élève accidenté ou pris de malaise doit en informer IMMÉDIATEMENT le professeur, le surveillant, le CPE, ou l’Infirmière.
7.3. Assurance
Pour les activités scolaires obligatoires :
Il est éminemment recommandé que les risques d’accidents scolaires soient couverts par une assurance.
Pour les activités non obligatoires : l’assurance est indispensable. Dans le cadre des activités facultatives proposées par l'établissement, l'assurance est obligatoire, tant pour les dommages dont l'enfant serait l'auteur (assurance de responsabilité civile) que pour ceux qu'il pourrait subir (assurance individuelle-accidents corporels).

8. LES ACTEURS DE LA COMMUNAUTE SCOLAIRE
8.1. Le Psychologue éducation nationale
Il tient une permanence qui est déterminée en début d'année scolaire, dans l'établissement ou reçoit les parents et les élèves sur rendez-vous au Centre d'Information et d'Orientation de Menton. Pour prendre rendez-vous, les élèves se présentent à la vie scolaire.
8.2. L'assistante sociale scolaire
Elle tient une permanence qui est déterminée en début d'année scolaire.
Elle reçoit les élèves qui rencontrent des difficultés personnelles ou des préoccupations lors d'un changement dans leur vie familiale (conflits, violence,…), dans leurs relations à l'intérieur ou à l'extérieur de l'établissement (scolarité,
absentéisme, conduites à risques, délinquance,…).
Elle intervient dans le cadre de la protection de l'enfance en danger.
Elle rencontre également les élèves ou leur famille lorsqu'ils sont confrontés à des difficultés sociales ayant des répercussions sur leur scolarité.
L'assistante sociale apporte une écoute, un soutien, un conseil et recherche avec l'élève ou sa famille une solution appropriée tout en l'assurant de sa discrétion.
Elle assure une liaison avec l'équipe éducative et les partenaires médico-sociaux dans l'intérêt de l'élève.
Les cas urgents peuvent être traités par Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Alpes-Maritimes.
8.3. Le service de santé scolaire : Le médecin et l'infirmière scolaire
8.3.1 Présence de l'infirmière
Le planning est affiché en début d'année à l’infirmerie et disponible sur l’ENT. Les élèves doivent se rendre à l'infirmerie pendant leurs temps de pause, sauf cas d'urgence. Ils doivent faire viser leur carnet de correspondance à la vie scolaire après chaque passage à l'infirmerie.
Les élèves avec un traitement ponctuel doivent remettre leur ordonnance et leurs médicaments à l'infirmerie. Dans le cadre de sa mission, l’infirmière est amenée à animer des actions de prévention auprès des élèves ce qui occasionne une fermeture temporaire de l'infirmerie. Dans ce cas, les élèves sont redirigés vers la vie scolaire qui prend les mesures adéquates.
8.3.2 Les protocoles d’accueil individualisé PAI sont mis en place à la demande des familles par le collège avec le concours du médecin scolaire. (Ex : maladie chronique...). Le protocole et la trousse de médicaments seront à disposition au secrétariat de direction.

9. LES ASSOCIATIONS DU COLLEGE
9.1 Foyer Socio-Educatif
Etant régi suivant la loi de 1901, le Foyer des élèves a son propre règlement. . L’assemblée générale a lieu en début d’année scolaire. Tout élève quelle que soit sa qualité (interne, demi-pensionnaire, externe est libre d’adhérer).
9.2 Association sportive du collège
La Licence U.N.S.S. est obligatoire pour toute activité sportive de l’Association. L’assemblée générale a lieu en début d’année scolaire. Le projet AS est disponible sur l’ENT.
Le fonctionnement de l’U.N.S.S. est assuré le mercredi après-midi. Un problème de transport, ou la participation à une quelconque activité sportive (ou autre), le mercredi après-midi ne saurait justifier de façon recevable une absence en retenue. Le choix du jour fixé pour la retenue incombe à la direction et à elle seule.
9.3 Les Associations de Parents d’Élèves
Elles doivent d'abord se mettre en relation avec le Chef d'établissement pour toute diffusion de documents relatifs à leurs activités. Les informations seront diffusées via l’ENT et le panneau d’affichage réservé.
9.4 Le Point Accueil Ecoute Jeunes (PAEJ) EST 06
Une convention annuelle est signée avec le collège. Le PAEJ offre aux jeunes et à leurs parents un lieu neutre, confidentiel et gratuit où ils sont écoutés soutenus et orientés. Son objectif est de repérer et de prendre en charge, le plus tôt possible, les jeunes en souffrance au plus près de leur lieu de vie. Ce dispositif s’adresse en priorité aux adolescents de 11 à 25 ans en situation de mal-être et aux parents désirant rencontrer un professionnel pour de l’écoute, de l’information, du soutien, de la guidance parentale. Le PAEJ EST 06 a pour volonté et spécificité d’être un lieu de proximité. Il permet aux jeunes ainsi qu’à leurs familles de bénéficier d’une prise en charge adaptée et se définit ainsi par sa volonté de toucher en priorité les populations des zones excentrées ou rurales. Dans le cadre de cette mission, une permanence à destination des élèves du collège de Breil-sur-Roya est proposée à raison d’1 journée (le lundi) toutes les 3 semaines. Les familles qui seraient opposées à ces actions peuvent se faire connaître auprès de la Direction.

Pour les INTERNES 

Contrat présenté en Commission Permanente et adopté par le Conseil d’Administration le 30 novembre 2018.
I - RESPECT DES HORAIRES
a) Les internes sont soumis au régime de sortie énoncé dans le règlement intérieur. Leur arrivée est fixée le lundi entre 9h et 9h30, la sortie est fixée le vendredi à 17H45.
En cas d’absence ou de retard, la famille doit prévenir la vie scolaire le matin même, à la première heure.
En cas de grève de la S.N.C.F., interdisant l’arrivée ou le retour des enfants par le train, il appartient aux familles de prendre toutes les dispositions utiles pour la prise en charge de leur enfant.
b) Les horaires particuliers de l’internat :
A l’arrivée le lundi, les élèves déposent leur sac d’internat dans le local prévu à cet effet. Ils remettent leurs portables et autres objets connectés à la vie scolaire et ils peuvent confier argent, objet de valeur… au CPE contre décharge qui le leur restituera à la fin de la semaine.
Le lever s’effectue à 7h00.Après la toilette, les serviettes seront suspendues sur les séchoirs dans la salle de bain, les chambres seront rangées,
7h45 petit déjeuner,
8h15 : les élèves rejoignent la cour externat après avoir récupéré leur cartable au préfabriqué,
8h25 : mise en rang,
17h05 : goûter, détente .
17h30- 19h00 : études surveillées,
19h00 : dîner,
19h30 : téléphone, infirmerie, activité foyer,
20h30 : retour dans les chambres
21h20 restitution de portable,
21h30 : extinction des feux.
L’élève devra respecter toutes les consignes données par le surveillant responsable du dortoir.
En dérogation au règlement intérieur du Collège, l’usage des téléphones portables est autorisé pour les internes de 19 h 45 à 21h 20., ainsi que le mercredi de 13 heures à 17 heures.

II - DISCIPLINE
Interdiction d’introduire tabac, alcool, drogue et tout produit illicite à l’internat comme au collège.
L’introduction de toute nourriture dans l’enceinte de l’établissement est interdite pour des raisons d’hygiène et de sécurité.
Tout cri ou toute manifestation bruyante est interdit.
L’utilisation raisonnable du poste de radio signifie que toutes les règles de disciplines soient respectées.

III - RESPECT D’AUTRUI
a) le respect des camarades et de tout le personnel de la communauté scolaire (personnels de surveillance, agents, infirmière, C.P.E…) est attendu.
b) Chacun doit utiliser un langage respectueux.
c) Une tenue propre et décente est exigée.
d) Les moqueries mal intentionnées sont à proscrire.

IV - RESPECT DES LOCAUX ET DU MATERIEL
a) La chambre doit être rangée en utilisant les armoires et les poubelles
b) Le lit doit être fait avant de descendre au restaurant scolaire.
c) Les douches et les toilettes doivent rester propres après chaque utilisation.
d) Tout linge de toilette doit être étendu sur les supports prévus à cet effet.
e) Tout poster ou affiche sera fixé à l’aide de la pâte à fixe
Lors de l’installation des élèves à l’internat, il sera procédé à un état des lieux. Chaque élève sera alors responsable du matériel qui lui sera prêté par l’établissement pendant la durée de son séjour.
L’affectation des chambres est faite dans l’intérêt des pensionnaires et de la gestion de la vie collective. Il appartient aux élèves de s’entendre entre eux pour en assurer quotidiennement le rangement.
L’entretien des lieux est assuré quotidiennement par le personnel de service du collège mais les élèves doivent respecter ce travail.
Le changement de l’organisation des chambres est exceptionnel et soumis à l’approbation de CPE. L’équipe de vie scolaire et de santé se réserve le droit d’inspecter les armoires.
Aucune dégradation du mobilier de l’internat, aucun vol, chahut ou bagarre ne sera toléré. En cas de dégradation, les frais incombent à la famille.

V - HYGIENE ET SANTE
a) Horaires d’ouverture de l’infirmerie :
MATIN et SOIR en fonction des obligations horaires de l’infirmière. (voir affichage)
Aucun soin courant ne sera dispensé aux internes après 8h25.
b)
Les médicaments sont sous le contrôle exclusif de l’infirmière : tout élève en traitement médical doit déposer les médicaments et ordonnance à l’infirmerie ; en aucun cas, ils ne seront stockés au dortoir dans les armoires personnelles des élèves. En cas d’incidents liés aux traitements ou aux médicaments, le personnel ne saurait être tenu responsable si cette prescription est soustraite à la connaissance de l’infirmière.
En cas de maladie d’un élève interne, il pourra être fait appel à un médecin du village. Il décidera du maintien ou non de l’enfant à l’internat. Si l’éviction est ordonnée, le collège demandera aux familles de venir chercher leur enfant dans les plus brefs délais.
En cas d’hospitalisation décidée par le médecin et en cas de difficulté à joindre la famille, l’élève sera transporté en priorité par les pompiers, ou une ambulance ou un taxi aux frais de la famille.
Il est rappelé que les règles d’hygiènes élémentaires doivent être respectées (douches, brossage des dents…)
Il est rappelé aux filles que les protections hygiéniques doivent être jetées dans les poubelles prévues à cet effet.
Les aérosols (déodorants, laques…) sont interdits pour des raisons de sécurité.

VI - TROUSSEAU
 linge de corps et vêtements pour la semaine (le lavage du petit linge est interdit pour des raisons d’hygiène et d’organisation)
 1 sac pour le linge sale
 1 couverture ou une couette, avec sa housse,
 1 oreiller et sa taie,
 1 nécessaire de toilette, gants et serviettes de toilette,
 3 cintres,
 1 paire de pantoufles,
 2 cadenas de qualité ( à clé) un cadenas ferme l ‘armoire du dortoir, l’autre ferme le casier contenant le matériel scolaire ( les doubles, portant le nom de l'élève, seront remis au C.P.E.)
 une alèse
Le trousseau doit être marqué au nom de l’élève.
Le vendredi matin, le lit sera défait, couverture ou couette pliée sur le lit ; les draps ou housses de couette rangés dans les sacs pour être lavés à la maison (tous les 15 jours au minimum).
En ce qui concerne la discipline, les internes relèvent des mêmes instances et procédures que les élèves externes ou demi-pensionnaires.